La Déontologie de l'Avocat

Antoine Weber - Déontologie - 5 Mai 2021

La déontologie de l'avocat est un ensemble de règles qui encadrent l'exercice de la profession d'avocat. Le respect de ces règles permet à l'avocat d'entretenir de bonnes relations avec son client, ses confrères et les magistrats. Elles protègent la profession, l'avocat lui même et son client. L'irrespect des règles déontologiques engendre un préjudice à la fois pour la personne concernée mais aussi pour la profession d'avocat dans son ensemble. 

Les manquements par l'avocat aux règles déontologiques sont sanctionnés par une sanction disciplinaire. Il s'agit d'une sanction établie par des avocats envers un avocat. Le batonnier initie une procédure disciplinaire et un bureau de jugement juge et prononce ou non une sanction. La sanction disciplinaire peut aboutir pour, les manquements les plus graves, à la radiation de l'avocat, c'est à dire l'interdiction pour lui d'exercer la profession.

Un ensemble de principes déontologiques ont été déterminés et sont considérés comme essentiels. Il s'agit de qualités que tout avocat doit détenir et mettre en oeuvre au cours de son activité professionnelle. Certains principes doivent être respectés même au cours de la vie personnelle de l'avocat. Les principes sont au nombre de 16. Certains sont généraux tandis que sont à mettre en oeuvre vis à vis du client.

Les principes généraux sont énoncés successivement par l'article 1er du règlement intérieur national (RIN) de la profession d'avocat.

La dignité La conscience L'indépendance La probité L'humanité

L'avocat respecte en outre les principes suivants:

  • L'honneur

  • La loyauté

  • Le désintéressement

  • La confraternité

  • La délicatesse

  • La modération

  • La courtoisie

Enfin, Il fait preuve, à l’égard de ses clients :

  • De compétence

  • De dévouement

  • De diligence

  • De prudence

Dans un prochain article, nous aborderons ce qui signifie chacun de ces principe et leur portée pratique pour l'avocat, et le bénéfice que peut en retirer le client.

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